Conditions générales de vente

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Généralités:

Petit Coton est une marque d'Hexagone sas

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre  « Hexagone sas», dont le siège social est fixé 9 avenue de la Paix 87120 Eymoutiers (France), et le Client défini ci-dessous comme étant l'utilisateur du site et acceptant les présentes Conditions Générales de Vente.

Toutes autres conditions n'engagent  «Hexagone sas», qu'après confirmation écrite de sa part.

Les informations figurant sur ce site peuvent être modifiées par la nos soins sans préavis. Le seul fait de passer commande sur notre site comporte l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.

En commandant sur notre site le client accepte de recevoir notre newsletter. (conformément à la législation en vigueur le client pourra se désabonner de celle-ci)

Produits:

Les caractéristiques essentielles des produits et services proposés à la vente sont présentées sur le site.

Durée de validité des offres de vente:

Les produits sont proposés à la vente jusqu'à épuisement du stock. Pour les produits n'étant pas en stock dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. En cas de commande d'un produit indisponible, le client sera informé par l'intermédiaire de son compte client disponible sur le site et  par email dans les meilleurs délais.

Prix des produits:

Les prix figurant sur le site «Hexagone sas», sont exprimés en Euros et s’entendent, hors frais de port. Ils peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis.
A ce prix, il convient d'ajouter les frais de transport calculés en fonction de la nature des articles commandés et du transporteur. Les frais de ports sont précisés à l'écran à la fin de la sélection des différents produits par le client, et sont rappelés dans le résumé de la commande qui précède la validation.

Le prix est payable comptant le jour de la commande. Les prix pratiqués sont ceux appliqués au moment de la commande dans la limite des stocks disponibles et sous réserve d'erreur typographique ou de modification du taux de TVA française. Tout changement de ce taux serait alors répercuté immédiatement sur les prix de vente.

En cas d'erreur flagrante sur nos prix de vente, pourcentage de remise ou points de fidélité "Hexagone sas" se réserve le droits d'annuler la vente.

Dans ce cas la vente doit être annulée dans les 15 jours ouvrés, le client étant informé par mail dans le même délai.

Hors Union Européenne ou dans les DOM-TOM, et selon la législation en vigueur dans la zone de livraison, des frais de douanes et droits et taxes pourront être réclamés par celles-ci au Client.

Certains produits peuvent bénéficier d'une offre "Port gratuit". Le port est alors offert gratuitement uniquement pour une expédition vers la France Métropolitaine et par Colissimo.

Commandes:

Si le client souhaite passer commande, il devra au préalable s'identifier. A cet effet, il remplira, selon les indications qui lui sont fournies en ligne, un formulaire mis à sa disposition où il fera figurer les informations nécessaires à son identification et notamment ses nom, prénom, numéro de téléphone, adresse postale et électronique et adresse de facturation et de livraison. Un complément d'information pourra lui être demandé par la suite pour assurer la qualité et la sécurité de la livraison.
Toutes les informations sont présentées au client en langue française.

Le client ayant choisi les produits présentés, validera définitivement sa commande en cliquant sur le bouton "Valider la commande" pour manifester son engagement et son acceptation des Conditions Générales de Vente. Dès cet instant, la commande est enregistrée, et un numéro de commande est communiqué au client ainsi qu'une confirmation à l'écran et  par courrier électronique.
Les données enregistrées par «Hexagone sas»,  constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.

La facturation comprend le détail du prix et de la quantité de chaque produit avec, le cas échéant, le montant de la TVA ainsi que les frais de port.

Mode de livraison:

La livraison se fait à l'adresse spécifiée par le client lors du passage de sa commande. Elle sera effectuée par La Poste ou par un transporteur. Elle ne pourra intervenir qu'une fois la commande validée par le client et le paiement effectué dans son intégralité.
Les centres de paiement bancaire éventuellement concernés auront donc donné au préalable leur accord de paiement.
En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée.


Délai d'expédition:

Le délai de livraison est variable suivant l’origine du produit.
Ce délai est précisé lors de chaque vente.
Les délais d'expédition ne débuteront qu'à partir de la date de paiement de la commande et ne sont donnés qu’à titre indicatif.

Toute annulation de commande, quel qu'en soit le motif, et acceptée par «Hexagone sas»,  donnera droit au seul remboursement des sommes versées. Aucun dédommagement relatif à cette annulation ne pourra être demandé.

Le client devra vérifier lors de la livraison le bon état des colis et leur contenu, en cas de dégât ou de produit manquant, précisera ses réserves détaillées sur le bon de livraison et les confirmera, dans les trois jours de la livraison, par courrier ou email auprès de «Hexagone sas»,  et par courrier recommandé AR adressé au transporteur lui-même.

Réclamations:

En signant le bordereau de livraison, le client accepte les produits livrés en l'état et dès lors aucune réclamation relative à des dommages subis durant le transport ne sera acceptée. Il est de la responsabilité du client d'effectuer toutes vérifications et de faire toutes réserves détaillées à l'arrivée du matériel et d'exercer, le cas échéant, tous recours contre le transporteur.

Mode de règlement:

 Par carte bancaire: (Carte Bleue, Visa, Eurocard, Mastercard acceptées en France).

La validation de la commande par carte bancaire vaut mandat de payer le prix de la commande.
La transmission des informations bancaires se fait sur Internet. Grâce au protocole SSL, le client pourra transmettre en toute sécurité le type de carte (Carte Bleue, Visa, Eurocard, Mastercard), le numéro de la carte bancaire, la date de validité, le nom du porteur de la carte (nom figurant tel quel sur la carte bancaire) ainsi que le cryptogramme présent au dos de la carte, ces indications étant transmises directement à notre organisme bancaire sans passer par nos services. C’est pourquoi, n’ayant aucune trace de vos paiements précédents, nous sommes obligés de vous demander ceux-ci à chaque commande.


Par chèque ou virement bancaire:

- Le Client envoie un chèque, à l'ordre de «Hexagone sas»,, en règlement du montant  de la commande (frais de port compris) au dos duquel est noté le numéro de la commande à :

HEXAGONE sas
Service commande
9 avenue de la Paix
87120 Eymoutiers (France)

Pour les virements, le client se mettra en rapport avec sa banque muni des informations données lors de sa commande.


 Droit applicable et clause attributive de juridiction:
 
 Tout litige qui n'aura pas été résolu à l'amiable sera du ressort des Tribunaux de Limoges.

Le droit français sera applicable à ces litiges.